Art. 1er. Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune.
Droits de l'Homme de 1789
{"167934":{"id":"167934","parent":"0","time":"1579864193","url":"http:\/\/newsnet.fr\/167934","source":"http:\/\/reporterre.net\/Des-habitants-d-un-village-du-Nord-se-dressent-contre-un-pylone-de-telephone","category":"\u00e9cologie","title":"Des habitants d'un village du Nord se dressent contre un pylone de t\u00e9l\u00e9phone","catalog-images":"4\/\/2\/newsnet_167934_a17cab.jpg\/newsnet_167934_6c7511.jpg\/newsnet_167934_wmMmVOnjUpA.jpg","image":"http:\/\/newsnet.fr\/img\/newsnet_167934_6c7511.jpg","hub":"newsnet","url-explicit":"http:\/\/newsnet.fr\/art\/des-habitants-d-un-village-du-nord-se-dressent-contre-un-pylone-de-telephone","admin":"newsnet","views":"287","priority":"1","length":"12197","lang":"fr","content":"\u003Cp\u003ELe 14 janvier 2018, le gouvernement annon\u00e7ait, \u00e0 la suite des propositions faites par l'Arcep (Autorit\u00e9 de r\u00e9gulation des communications \u00e9lectroniques, des postes et de la distribution de la presse), un accord destin\u00e9 \u00e0 g\u00e9n\u00e9raliser la couverture mobile de qualit\u00e9 sur l'ensemble du territoire fran\u00e7ais. Autrement dit, un \u003Ci\u003E\u00ab New Deal Mobile \u00bb\u003C\/i\u003E \u00e9tait pass\u00e9 entre l'\u00c9tat et les quatre op\u00e9rateurs que sont Free, SFR, Bouygues Telecom et Orange. Ainsi la 4G devait \u00eatre d\u00e9ploy\u00e9e dans les zones dites \u003Ci\u003E\u00ab blanches \u00bb,\u003C\/i\u003E o\u00f9 la couverture mobile est jug\u00e9e insuffisante. Tout propri\u00e9taire d'un smartphone doit pouvoir de nos jours, nous dit-on, acc\u00e9der \u00e0 tous les services de la t\u00e9l\u00e9phonie mobile, quel que soit le lieu o\u00f9 il se trouve : en pleine campagne, \u00e0 la mer, \u00e0 la montagne, sur l'autoroute, dans le train... Cette couverture du territoire exigeait, dans les cinq ans, un investissement de 3 milliards d'euros \u00e0 la charge des op\u00e9rateurs. Ces derniers ont \u00e9t\u00e9 vigoureusement rappel\u00e9s \u00e0 l'ordre, en juillet 2019, par le \u003Ca href=\"\u003Ci\u003E\u00ab gendarme des t\u00e9l\u00e9coms \u00bb\u003C\/i\u003E \" target=\"_blank\"\u003E surnom de l'Arcep\u003C\/a\u003E, en raison du retard pris dans la g\u00e9n\u00e9ralisation de la 4G, contredisant ainsi l'engagement pris lors de ce \u003Ci\u003E\u00ab New Deal Mobile \u00bb\u003C\/i\u003E.\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003E\u003Cbig\u003E\u00ab Cet agriculteur a pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 le ch\u00e8que \u00e0 la pr\u00e9servation des terres agricoles \u00bb\u003C\/big\u003E\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003ELa mise en œuvre de la 4G, comme \u003Ca href=\"https:\/\/reporterre.net\/5G-la-grande-enquete\"\u003Ecelle \u00e0 venir de la 5G\u003C\/a\u003E, suppose l'implantation d'antennes-relais. Certaines sont fix\u00e9es sur des pyl\u00f4nes, dont l'installation est l'une des nombreuses activit\u00e9s du groupe priv\u00e9 TDF, tr\u00e8s \u00e9loign\u00e9 aujourd'hui du statut d'\u00e9tablissement public (T\u00e9l\u00e9Diffusion de France) cr\u00e9\u00e9 en 1975. Il se trouve qu'un pyl\u00f4ne de 39 m\u00e8tres de hauteur, \u00e9quivalent \u00e0 un immeuble de treize \u00e9tages, doit \u00eatre \u00e9rig\u00e9 pr\u00e9cis\u00e9ment sur la commune d'Oudezeele (Nord), \u00e0 la limite du hameau Le Ryveld (qui d\u00e9pend de Steenvoorde), au pied de Cassel, \u00e9lu en 2018 \u003Ci\u003E\u00ab Village pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 des Fran\u00e7ais \u00bb\u003C\/i\u003E. Le carrefour pr\u00e8s duquel le pyl\u00f4ne serait ancr\u00e9 se situe \u00e0 proximit\u00e9 de la \u003Cspan id=\"bt2473370\"\u003E\u003Ca onclick=\"togglebub('wiki,call__2473370_https:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Motte*castrale_1');\"\u003E\u003Cspan class=\"philum ic-wiki2\"\u003E\u003C\/span\u003E\u003C\/a\u003E\u003C\/span\u003E \u003Ca href=\"https:\/\/fr.wikipedia.org\/wiki\/Motte_castrale\"\u003Emotte f\u00e9odale\u003C\/a\u003E d'Oudezeele, site class\u00e9, de La Chapelle Saint Roch, \u00e9l\u00e9ment architectural prot\u00e9g\u00e9, et d'un petit coin de bocage, rare dans la r\u00e9gion en raison d'une transformation du paysage rural li\u00e9 au d\u00e9veloppement d'une agriculture industrielle moderne. Ce lieu champ\u00eatre, int\u00e9gr\u00e9 \u00e0 plusieurs itin\u00e9raires de promenade r\u00e9pertori\u00e9s par le d\u00e9partement du Nord depuis les ann\u00e9es 1990, fait le bonheur des randonneurs, des cyclistes et des cavaliers fran\u00e7ais ou belges.\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003EThomas Calabrese, responsable de la recherche et de la n\u00e9gociation chez TDF, consid\u00e8re qu'il \u00e9tait du devoir de son groupe de se mettre au service des op\u00e9rateurs - et de Free en particulier - soumis aux injonctions de l'Arcep depuis juillet 2019. \u003Ci\u003E\u00ab C'est dans le Nord que se trouve le plus grand nombre de petites communes mal irrigu\u00e9es. Nous devons permettre aux populations rurales d'acc\u00e9der \u00e0 davantage de services, d'\u00eatre en contact facile avec les r\u00e9seaux sociaux et de faire usage des multiples objets connect\u00e9s \u00bb,\u003C\/i\u003E d\u00e9clare-t-il par t\u00e9l\u00e9phone \u00e0 \u003Ci\u003EReporterre\u003C\/i\u003E.\u003C\/p\u003E\u003Cfigure\u003E\u003Cspan class=\"philum ic-img2\"\u003E\u003C\/span\u003E\u003Cfigcaption\u003E\u003Cb\u003EUn petit coin de bocage, rare dans la r\u00e9gion.\u003C\/b\u003E\u003C\/figcaption\u003E\u003C\/figure\u003E\u003Cp\u003ELe choix du lieu d'implantation a fait l'objet d'une controverse entre Jean Luc Debert, le maire d'Oudezeele, et TDF. Thomas Calabrese affirme avoir contact\u00e9 Jean Luc Debert au d\u00e9but de l'ann\u00e9e 2019 afin de lui faire part du projet. \u003Ci\u003E\u00ab Mais le maire n'est jamais revenu vers nous,\u003C\/i\u003E affirme le responsable de TDF. \u003Ci\u003ECe fut silence radio ! \u00bb\u003C\/i\u003E Joint par \u003Ci\u003EReporterre,\u003C\/i\u003E Jean Luc Debert s'explique : \u003Ci\u003E\u00ab TDF a contact\u00e9 certains agriculteurs, propri\u00e9taires de terrains sur lesquels le pyl\u00f4ne pouvait \u00eatre install\u00e9. L'un d'entre eux a accept\u00e9 l'offre de TDF sans me pr\u00e9venir. J'en ai gros sur la patate ! Cet agriculteur a pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 le ch\u00e8que \u00e0 la pr\u00e9servation des terres agricoles. J'\u00e9tais hostile \u00e0 ce projet mais d\u00e9sormais je ne peux plus m'y opposer car le pyl\u00f4ne se situe sur un terrain priv\u00e9. J'ai \u00e9t\u00e9 plac\u00e9 devant le fait accompli ! Lorsque j'ai organis\u00e9 une r\u00e9union publique, le 24 septembre 2019 pour informer les habitants de la commune, une invitation a \u00e9t\u00e9 adress\u00e9e au repr\u00e9sentant de TDF, qui l'a d\u00e9clin\u00e9e. \u00bb\u003C\/i\u003E\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003E\u003Cbig\u003E\u00ab Effectivement, ce pyl\u00f4ne a un impact visuel. Mais avec le temps, on s'y fait, on peut s'adapter assez facilement \u00bb\u003C\/big\u003E\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003EThomas Calabrese souligne quant \u00e0 lui l'importance des contraintes techniques et \u00e9conomiques qui p\u00e8sent sur son entreprise : \u003Ci\u003E\u00ab Une fois l'accord donn\u00e9 par l'agriculteur, j'ai envoy\u00e9 la d\u00e9claration en mairie et je n'ai pas eu de retour. Il faut comprendre le fonctionnement de notre groupe. Nous devons faire vivre 1.400 salari\u00e9s au sein de l'entreprise TDF et pour cela, il faut imp\u00e9rativement d\u00e9gager des b\u00e9n\u00e9fices. Free voulait implanter ses antennes pour r\u00e9pondre aux exigences de l'\u00c9tat, TDF se devait de satisfaire la demande de Free ! \u00bb\u003C\/i\u003E\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003EDes habitants d'Oudezeele et de Steenvoorde ont cr\u00e9\u00e9 \u003Ca href=\"http:\/\/www.maraboutvert.fr\"\u003El'association Marabout vert\u003C\/a\u003E afin de contester l'arrimage du pyl\u00f4ne. No\u00ebline Vandenabeele, membre active de l'association, s'appuie sur le Code des postes et t\u00e9l\u00e9communications \u00e9lectroniques pour d\u00e9noncer le projet : \u003Ci\u003E\u00ab En vertu de l'article L-34-9-1, toute personne souhaitant exploiter une antenne-relais doit transmettre un dossier d'information au maire un mois avant le d\u00e9p\u00f4t de la demande d'autorisation d'urbanisme. Le maire doit ensuite mettre ce dossier d'information \u00e0 la disposition des habitants, qui peuvent alors formuler des observations. Or, d\u00e8s f\u00e9vrier 2019, TDF a eu un premier contact avec le maire ; le 18 juin la d\u00e9claration pr\u00e9alable de travaux a \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9e en mairie ; l'avis de non-opposition du maire a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9 le 12 juillet. Ce dernier document a \u00e9t\u00e9 affich\u00e9 sur le terrain d\u00e9but septembre. Et enfin, c'est seulement le 24 septembre, apr\u00e8s les sollicitations r\u00e9p\u00e9t\u00e9es de riverains, que le maire a consenti \u00e0 organiser une r\u00e9union publique. \u00bb\u003C\/i\u003E Soulignant que la r\u00e9union publique n'a pas permis de \u003Ci\u003E\u00ab v\u00e9ritable dialogue \u00bb,\u003C\/i\u003E No\u00ebline Vandenabeele regrette d'avoir \u00e9t\u00e9 plac\u00e9e devant le fait accompli, sans pouvoir formuler des observations. Pour ces raisons, l'association Marabout vert \u00e9tait cr\u00e9\u00e9e un mois plus tard.\u003C\/p\u003E\u003Cfigure\u003E\u003Cspan class=\"philum ic-img2\"\u003E\u003C\/span\u003E\u003Cfigcaption\u003E\u003Cb\u003EUn pyl\u00f4ne de 39 m\u00e8tres de haut doit \u00eatre \u00e9rig\u00e9 ici, au pied de Cassel, \u00e9lu en 2018 \u00ab Village pr\u00e9f\u00e9r\u00e9 des Fran\u00e7ais \u00bb et dont le mont appara\u00eet en arri\u00e8re-plan.\u003C\/b\u003E\u003C\/figcaption\u003E\u003C\/figure\u003E\u003Cp\u003ELes membres de Marabout vert pointent du doigt les travers de la loi \u00c9lan (\u00c9volution du logement, de l'am\u00e9nagement et du num\u00e9rique) promulgu\u00e9e le 27 novembre 2018 et qui vise notamment \u00e0 acc\u00e9l\u00e9rer cette fameuse couverture num\u00e9rique sur le territoire. Ainsi, l'avis de l'architecte des B\u00e2timents de France devient simplement \u003Ci\u003E\u00ab consultatif \u00bb\u003C\/i\u003E pour l'installation d'antennes-relais alors qu'auparavant \u003Ca href=\"http:\/\/www.amenagement-numerique-gouv.fr\"\u003Eson avis \u00ab conforme \u00bb \u00e9tait requis\u003C\/a\u003E. \u003Ci\u003E\u00ab Avec cette loi,\u003C\/i\u003E observe Val\u00e9rie Vandenabeele, fille de No\u00ebline et \u00e9galement membre du Marabout vert, \u003Ci\u003Eles installateurs peuvent faire \u00e0 peu pr\u00e8s tout ce qu'ils veulent. Ils ne sont plus tenus de s'entretenir avec les riverains, d'\u00e9valuer les effets de leurs projets, ni de d\u00e9montrer la r\u00e9alit\u00e9 de leurs besoins. Ainsi, tous les freins \u00e0 l'installation sont lev\u00e9s. \u00bb\u003C\/i\u003E En cas de d\u00e9saccord, la loi \u00c9lan impose d'engager devant le tribunal administratif un recours contentieux, lequel ne peut \u00eatre d\u00e9pos\u00e9 que par une association ayant plus d'un an d'existence (article L600-1-1 du Code de l'urbanisme). Cela r\u00e9duit les possibilit\u00e9s de s'opposer \u00e0 ce type de projet.\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003ELe mot d'ordre de Marabout vert est : \u003Ci\u003E\u00ab Oui aux paysages ruraux, non au pyl\u00f4ne entre Oudezeele et le Ryveld \u00bb\u003C\/i\u003E ! La d\u00e9gradation du bocage flamand pr\u00e9occupe gravement les adh\u00e9rents. \u003Ci\u003E\u00ab Comment peut-on imaginer planter une structure m\u00e9tallique de 39 m\u00e8tres de haut dans un coin de verdure aussi ravissant ? Pourquoi vouloir d\u00e9truire un tel paysage ? \u00bb\u003C\/i\u003E s'insurge Val\u00e9rie Vandenabeele. Sur ce sujet, Thomas Calabrese pose un autre regard : \u003Ci\u003E\u00ab Effectivement,\u003C\/i\u003E admet-il, \u003Ci\u003Ece pyl\u00f4ne a un impact visuel. Mais avec le temps, on s'y fait, on peut s'adapter assez facilement. Et puis, si nous avions pu \u00e9changer avec le maire, nous aurions pu trouver une solution ! \u00bb\u003C\/i\u003E\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003E\u003Cbig\u003EMarabout vert a fait appel \u00e0 un avocat\u003C\/big\u003E\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003EPar ailleurs, l'exposition de la population locale aux champs \u00e9lectromagn\u00e9tiques ne trouble pas le responsable de TDF : \u003Ci\u003E\u00ab Notre pyl\u00f4ne respecte la l\u00e9gislation fran\u00e7aise \u00bb,\u003C\/i\u003E affirme-t-il. Les opposants au projet ne l'entendent pas de cette oreille car l'incertitude sanitaire demeure. La nocivit\u00e9 n'est pas prouv\u00e9e mais l'innocuit\u00e9 non plus, estiment-ils. \u00c0 ce propos, Val\u00e9rie Vandenabeele \u00e9voque la situation pr\u00e9occupante d'enfants scolaris\u00e9s \u00e0 Rexpo\u00ebde, petite ville distante d'une quinzaine de kilom\u00e8tres d'Oudezeele. \u003Ci\u003E\u00ab Deux cas de cancer du cerveau,\u003C\/i\u003E pr\u00e9cise-t-elle, \u003Ci\u003Eont \u00e9t\u00e9 diagnostiqu\u00e9s chez des enfants inscrits dans une \u00e9cole primaire \u00e0 la suite de l'implantation de plusieurs antennes-relais \u00e0 moins de 100 m\u00e8tres. Un enfant est mort en 2009 \u003Ca href=\"http:\/\/youtube.com\/watch?v=wmMmVOnjUpA\" target=\"_blank\"\u003E\u003Cspan class=\"philum ic-chain\"\u003E\u003C\/span\u003E bien que les op\u00e9rateurs aient fait valoir des mesures en de\u00e7\u00e0 des normes en vigueur\u003C\/a\u003E. Il est d'ailleurs interpellant que les normes applicables en France datent de 2002 alors qu'en Europe les chiffres ont nettement \u00e9volu\u00e9 depuis. En outre, le pyl\u00f4ne que TDF veut implanter ici devrait desservir un territoire tr\u00e8s \u00e9tendu, il va donc recevoir des antennes-relais aux \u00e9missions particuli\u00e8rement puissantes. Ce projet induirait assur\u00e9ment une forte exposition de presque tous les Ryveldois. \u00bb\u003C\/i\u003E Et d'ajouter : \u003Ci\u003E\u00ab De plus, avec la 5G, le recours aux ondes millim\u00e9triques sera n\u00e9cessaire. Elles ne traversent pas les murs, il faudra donc multiplier les antennes. Et tout cela au nom de performances technologiques et de services sur lesquels il conviendrait de s'interroger. \u00bb\u003C\/i\u003E\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003ELes membres de Marabout vert ne sont pas les seuls \u00e0 \u00eatre pr\u00e9occup\u00e9s par ces questions. Sur l'autre versant du mont Cassel, \u00e0 Sainte-Marie-Cappel, o\u00f9 un pyl\u00f4ne a \u00e9t\u00e9 \u00e9rig\u00e9, les opposants demeurent vigilants dans l'attente d'un jugement. Non loin de l\u00e0, \u00e0 Herzeele, une forte mobilisation des habitants a permis le recul du propri\u00e9taire du terrain, qui a renonc\u00e9 au bail accord\u00e9 \u00e0 TDF pour l'implantation d'un pyl\u00f4ne de 40 m\u00e8tres. \u003Ci\u003E\u00ab \u00c0 l'\u00e9chelle nationale,\u003C\/i\u003E pr\u00e9cise encore Val\u00e9rie Vandenabeele, \u003Ci\u003Eplusieurs associations, dont Priartem, le Criirem ou Robin des toits font un travail pr\u00e9cieux. \u00bb\u003C\/i\u003E\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003EMarabout vert a fait appel \u00e0 un avocat. Dans un premier temps, celui-ci a d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate introductive d'instance dont l'issue ne devrait \u00eatre connue que d'ici un an et demi \u00e0 deux ans. Les travaux ayant d\u00e9but\u00e9, il a \u00e9galement adress\u00e9 une requ\u00eate introductive d'instance r\u00e9f\u00e9r\u00e9-suspension au tribunal administratif de Lille. \u00c0 la suite de l'audience du 26 novembre 2019, le juge des r\u00e9f\u00e9r\u00e9s n'a pas reconnu \u003Ci\u003E\u00ab l'existence d'un doute s\u00e9rieux sur la l\u00e9galit\u00e9 de la d\u00e9cision attaqu\u00e9e \u00bb,\u003C\/i\u003E c'est-\u00e0-dire qu'il n'a pas ordonn\u00e9 la suspension des travaux. Le pyl\u00f4ne pourrait \u00eatre construit, mais la question de sa l\u00e9galit\u00e9 ne sera de toute fa\u00e7on tranch\u00e9e que par les trois juges du fond. En attendant, No\u00ebline et Val\u00e9rie ainsi que leurs amis diffusent une p\u00e9tition, qui a d\u00e9j\u00e0 recueilli \u003Ca href=\"http:\/\/www.maraboutvert.fr\/petition\"\u003Epr\u00e8s de 700 signatures en ligne\u003C\/a\u003E et 400 sur papier.\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003EL'espoir : que Marabout vert remporte son combat judiciaire contre TDF, \u00e0 l'instar du village de Sam\u00e9on (pr\u00e8s de Saint-Amand-les-Eaux, Nord), o\u00f9 le m\u00eame op\u00e9rateur n'a pas \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9 \u00e0 \u00e9riger un pyl\u00f4ne de 45 m\u00e8tres de haut sur une parcelle priv\u00e9e, \u00e0 la suite de \u003Ca href=\"https:\/\/www.lavoixdunord.fr\/527214\/article\/2019-01-25\/le-tribunal-bloque-l-installation-de-l-antenne-relais-dans-le-village\"\u003Ela d\u00e9cision du tribunal administratif de Lille le 24 janvier 2019\u003C\/a\u003E.\u003C\/p\u003E\u003Cp\u003E\u003Ca href=\"http:\/\/reporterre.net\/Des-habitants-d-un-village-du-Nord-se-dressent-contre-un-pylone-de-telephone\"\u003Ereporterre.net\u003C\/a\u003E\u003C\/p\u003E","_links":[]}}