par Christian Darlot
«Aux grands hommes la Patrie reconnaissante», cette dédicace inscrite au fronton du Panthéon, à Paris, exprime l'admiration que suscitent les personnalités qui illustrèrent leur siècle par leurs bienfaits ou leur génie. L'entrée dans un monument dédié aux défunts exemplaires est bien sûr décidée selon la mentalité de chaque époque. L'entrée et aussi la sortie, comme les aller-et-retours de Mirabeau et Marat le montrèrent jadis. À présent, un panthéonisé paraît l'être pour de bon ; il peut prendre ses aises dans la maison et nouer des liens avec ses voisins sans crainte d'expulsion (pas pour impayé, mais pour avoir été un peu trop payé). Le choix des résidents est fatalement idéologique, puisque destiné à proposer un idéal aux générations à venir. Biaisé et incomplet mais illustratif, le recrutement reflète les variations de mentalité au cours des deux plus récents siècles. Généraux d'Empire, puis savants, humanistes et résistants, la liste montre bien l'évolution de la France.
L'esprit du temps souffle un vent fort. Il a redonné son prénom arménien à Manouchian qui signait en français «Michel», mais n'a pourtant pas réussi à changer la dédicace du monument, et le reflux du courant wokiste téléguidé évitera heureusement qu'on lise un jour : «Aux personnes non binaires et binaires, la société civile dit merci». L'esprit du siècle vient cependant de promouvoir un personnage controversé, Robert Badinter, qui n'est pas entré au Panthéon mais à qui a été seulement érigé un cénotaphe (1). Précaution prémonitoire ?
Parmi les panthéonisés récents, Simone Veil et Robert Badinter font fréquemment polémique, parce que le débat sur leur action n'est pas clos. Peut-être le sera-t-il dans les siècles à venir, mais puisqu'il porte sur la vie, peut-être ne le sera-t-il jamais. Cette controverse assez vive illustre la fonction politique de ce monument.
À Simone Veil est reproché d'avoir ouvert la boîte de Pandore, en dépénalisant l'avortement sans ériger de barrières nettes et définitives limitant l'application pour empêcher les abus. Mais ce n'était pas en son pouvoir. Avantagée par ses yeux bleus et son passé de déportée, elle fut choisie pour porter un projet élaboré depuis longtemps. Le texte, visant par humanité à empêcher des drames, évita en effet à maintes femmes de terribles souffrances physiques, mentales et sociales, et c'est à l'honneur de Simone Veil d'avoir été porte-parole de cette réforme nécessaire. Mais la loi ne définissait pas juridiquement le début de la vie, et ouvrait ainsi la possibilité d'allonger de mois en mois la période d'intervention possible, et de faire de l'avortement un moyen de contraception. La transgression des règles prudentielles, l'empiètement progressif sur les limites, étaient déjà tracés en perspective.
La loi de bioéthique du 2 août 2021 supprima le délai de réflexion, allongea le délai après la conception, et, lors de la discussion du projet de loi, un amendement fut passé pendant la nuit du 31 juillet au 1er août 2021, permettant un avortement jusqu'au 9ème mois de grossesse en cas de «détresse psychosociale», notion non définie. Ce n'est que tardivement qu'il fut ensuite repoussé, et il pourrait revenir. Ce serait légaliser l'infanticide et le trafic d'enfants. Or le trafic à grande échelle d'organes, et même de nouveau-nés, existe déjà, et les trafiquants commettent des crimes atroces.
La loi constitutionnelle du 8 mars 2024 a institué l'avortement comme «liberté garantie à la femme», droit individuel à supprimer un être humain, en méconnaissance du droit à vivre de l'enfant en développement. Puisque l'avortement est devenu une liberté garantie par la Constitution, des courants politiques militent à présent pour supprimer la clause de conscience naguère consentie au personnel médical. Cette modification constitutionnelle concernant la vie fut prise hâtivement, sans débat serein, et à l'initiative d'un gouvernement discrédité, motivé par l'électoralisme.
Sur un thème si fondamental et si important pour son avenir, seul le Peuple Souverain détient pourtant la légitimité de décider.
Simone Veil ne voulait certainement pas ce dévoiement. Supprimer des vies, accepter les pires abus et même les promouvoir, ces excès résultent de la volonté d'une frange infime de l'Humanité qui a réussi à imposer son pouvoir aux pays soumis à l'empire financier et y répand sa mentalité de mort.
La dépénalisation de l'avortement lança la carrière de Simone Veil, bientôt élue présidente de l'assemblée parlementaire de la Communauté économique européenne, puis nommée au Conseil constitutionnel, où elle déploya une activité constante en faveur du transfert de la souveraineté des Nations à l'Union européenne, destinée à devenir une fédération de provinces dirigée par des administrateurs. Jean Monnet, partisan de la fusion des États de l'Europe sous la direction de représentants des plus puissants groupes économiques mondiaux, avait déjà été placé au Panthéon en 1988 par la volonté des détenteurs du pouvoir, montrant ainsi à quel avenir ils destinaient la France.
Ce projet de fédération européenne a été débattu longuement et en détail en 2005, lorsque le projet de traité constitutionnel européen fut soumis aux électeurs de France et des Pays-Bas. Rédigé par une commission dont les membres avaient été nommés au cours de tractations tenues ignorées des peuples, ce projet opposa vivement les partisans et les opposants. Le débat lança les discussions politiques sur internet, moyen de communication alors tout nouveau devenu depuis le principal forum de controverse politique et sociale. Aux Pays-Bas comme en France, le Peuple Souverain décida par référendum de refuser ce texte qui abolissait son droit de diriger ses affaires et mettait en péril son existence même.
Afin de prendre part aux débats, Simone Veil se mit d'elle-même en congé du Conseil constitutionnel, sans démissionner, et milita pour l'abolition de la souveraineté nationale et populaire. La fonction du Conseil constitutionnel étant de maintenir la Constitution, ses membres sont pourtant tenus à l'évidence de sauvegarder, contre tout péril, la souveraineté de la France. Un choix contraire est une forfaiture. Ce choix de faire prévaloir la volonté personnelle sur les impératifs de la fonction illustre une mentalité répandue dans la société contemporaine.
Après le refus du Peuple de se suicider, Simone Veil revint de son propre chef au Conseil. On ne l'entendit point ensuite, lorsque Nicolas Sarkozy décida de bafouer la décision du Souverain en faisant ratifier le traité de Lisbonne par le Parlement qu'il entraîna dans une autre forfaiture (mettra-t-on un jour Sarkozy au Panthéon ?). Cette trahison de la volonté du peuple n'émut pas les parangons républicains qui exaltent si souvent la démocratie.
Robert Badinter, le lauréat du jour, est célébré pour avoir convaincu le Parlement d'abolir la peine de mort. Depuis des siècles, les critiques philosophiques et humanitaires de cette peine en avaient déjà progressivement restreint les cas d'application. En 1981, elle n'était plus que rarement prononcée, et n'était parfois effective que dans trois cas :
• Assassinat de personne faible : enfant, vieillard, handicapé.
• Assassinat aggravé par des sévices.
• Assassinat ou meurtre d'un agent ou d'un auxiliaire de l'autorité judiciaire : magistrat, greffier, gardien de prison, et policier ou gendarme dans l'exercice d'une fonction judiciaire.
Quelques années auparavant, le ministre de l'Intérieur de l'époque, Gaston Defferre, voulait qu'un autre cas fût ajouté à cette brève liste, celui des trafiquants de drogue. Maire de Marseille, il connaissait bien les ravages de ce trafic.
La réalité était ainsi très différente de l'imagerie romantique.
Le Peuple Souverain ne fut pas consulté sur cette abolition dont l'ordre juridique pénal fut modifié.
La peine de mort fut abolie par principe, mais des réformes nécessaires furent alors négligées.
• À l'époque, les sentences des cours d'assise étaient sans appel. L'appel n'a été institué qu'après. L'appel n'a de sens que si le premier jugement est motivé : alors la contestation porte sur des motifs connus et le débat peut être clairement argumenté. Sinon, on peut refaire des procès et rejuger indéfiniment. Or la motivation des décisions d'assise reste encore insuffisante. Abolir la peine de mort sans réformer la procédure d'assise était incohérent. C'était mettre la charrue avant les bœufs.
• La procédure devrait être encore améliorée. Les magistrats sont astreints à un devoir très difficile, définir une vérité judiciaire en pesant les versions contraires de la réalité que chaque partie expose. Les présomptions et l'intime conviction se forment au cours des débats, influencées par des arguments parfois ténus et des effets oratoires. Les preuves présentées laissent fatalement une part de flou.
Définir les catégories de preuves recevables dans les prétoires est une tâche ardue mais nécessaire, que des juristes, magistrats, enquêteurs, psychologues, sociologues, devraient entreprendre malgré sa difficulté. Les principes doivent être discutés en détail, processus lent mais indispensable. Même les discussions scientifiques durent parfois longtemps, faute d'argument décisif.
Améliorer le fonctionnement de l'institution judiciaire, à tous niveaux, nécessite encore de grands efforts, pratiques et intellectuels.
Un fait très positif est que le risque d'erreur judiciaire a beaucoup diminué depuis 1981, grâce aux méthodes scientifiques d'investigation employées lors des enquêtes. Si trop d'affaires ne sont encore pas élucidées, c'est par manque de personnel suffisant et suffisamment formé, faute de la volonté politique d'assurer une bonne administration de la justice.
Les critiques de l'action de Robert Badinter portent aussi sur ses décisions au ministère de la Justice :
• L'abolition de la peine de mort ne s'accompagna pas d'une réflexion sur la détention. La peine de remplacement devait être logiquement une peine de perpétuité effective, nécessitant de réfléchir aux conditions de l'emprisonnement. Comment maintenir une personne en prison jusqu'à sa mort naturelle ? Où ? Surveillée par qui ? Occupée à quoi ? En quelle compagnie ? Soignée comment ? Autant de questions laissées sans réponse.
• L'aversion personnelle de Robert Badinter pour la prison lui fit libérer maints détenus, dont la plupart récidivèrent. Cet échec n'entama pas la conviction des opposants à l'emprisonnement, qui depuis quarante ans freinent la construction de prisons et s'ingénient à instituer des peines de remplacement de plus en plus anodines et inefficaces. Tour à tour, les ministres qui se succèdent aggravent la situation.
• L'idéologie anti-emprisonnement produit des effets réels de plus en plus fréquents. Maintes agressions, allant jusqu'à l'assassinat, sont commises par des condamnés libérés de prison à la moitié de leur peine, qui récidivent après leur sortie. La prison est devenue une des premières étapes consacrant l'aptitude à une carrière de délinquant ; le pouvoir judiciaire décerne ainsi un brevet de compétence. L'intérêt des magistrats pour la réinsertion des délinquants paraît parfois primer sur la réparation et la considération dues aux victimes. Aux yeux des citoyens, la culture de l'excuse a dévoyé la justice. Ce péril est aggravé par l'immigration massive, sans contrôle du passé ni de l'équilibre mental des nouveaux venus.
Tous les effets du laxisme judiciaire ne peuvent être imputés à un seul homme, mais Robert Badinter l'officialisa, l'aggrava, et ne posa pas les limites nécessaires pour circonscrire les conséquences prévues de ses décisions et de celle qu'il fit prendre par le Parlement.
Robert Badinter proclama : «la Justice française ne sera plus une justice qui tue».
Qu'en est-il en réalité ?
La peine de mort épargnée aux coupables est remplacée par une peine de mort frappant aléatoirement des innocents, et infligeant à leur famille une peine effective de perpétuité.
Cohérent avec son refus de la peine de mort, Robert Badinter refusa d'admettre l'euthanasie.
Mais les courants idéologiques qui promurent jadis l'abolition et se disent «progressistes», décidés à façonner l'évolution de la société, promeuvent à présent activement l'euthanasie sans préciser comment empêcher la dérive, de la volonté personnelle à la contrainte. Une proposition de loi, déposée en mai 2025, légaliserait «l'aide à mourir», et le 24 mai l'Assemblée nationale a approuvé la création d'un délit d'entrave à l'accès à l'aide à mourir. Le gouvernement a annoncé en octobre 2025 son intention de faire adopter une loi avant 2027. Serait-ce que les soins palliatifs sont coûteux ?
Des catégories entières de personnes, invalides gravement handicapés, dépressifs profonds, vieillards infirmes, sont déjà pressenties comme «éligibles». Mais qui décidera ? Eux-mêmes dit-on, dûment éclairés. Ou bien des proches voulant se décharger de soins lourds, ou espérant un héritage ? Désaccords et déchirements, une fois de plus. Et dans quelques temps une administration centralisant les dossiers médicaux ? Des visiteurs annonceront-ils aux personnes éligibles qu'elles ont été élues ?
Seront-elles même avisées de la décision ?
La peine de mort épargnée aux coupables sera-t-elle administrativement infligée aux innocents ?
Sa carrière politique ayant été, elle aussi, lancée par cette loi, Robert Badinter fut nommé à la présidence du Conseil constitutionnel, puis, fort de cet honneur, présida une commission internationale chargée de donner des avis sur le règlement de l'éclatement de la Yougoslavie, voulu et mis en œuvre par les dirigeants anglo-saxons et allemands, contre la volonté des Yougoslaves.
Confrontée au problème séculaire de la division d'un pays, cette commission recommanda de reconnaître les limites administratives ou régionales comme frontières d'États. Or des limites tracées pour administrer un territoire considéré comme politiquement homogène ont une fonction tout à fait différente d'une frontière séparant deux États souverains. Depuis 1919, le droit des peuples à disposer d'eux-mêmes est devenu une norme internationale reconnue, quoique souvent enfreinte ; c'est donc sur le délicat problème de l'expression de la volonté des peuples qu'il fallait statuer afin de créer un précédent. La réflexion devait porter sur la définition de nouvelles frontières dans les territoires où plusieurs peuples sont entremêlés, sur la compatibilité des droits des minorités avec ceux de la majorité, et sur les impératifs de sécurité, d'équilibre politique international et de cohérence économique, problèmes brûlants ayant consumé le Traité de Versailles et ayant, encore récemment, permis aux fauteurs de guerre d'envenimer les conflits en Ukraine en persécutant la population russe. Il fallait écouter toutes les parties en litige, s'efforcer de les concilier, et, si elles s'accordaient, ne pas hésiter à affronter politiquement les gouvernants étrangers qui voulaient démembrer la Yougoslavie. Participer à la commission présidée par Robert Badinter supposait d'accepter une mission impliquant un devoir. Or, en recommandant, par pusillanimité conformiste, de transformer de simples limites en frontières, sans affirmer le droit absolu des populations intéressées à choisir leur avenir, ses membres laissèrent champ libre aux fauteurs de troubles. Cette paresse d'esprit aggrava la guerre civile.
Puisque les conséquences sont nocives, il faut modifier les causes. Les remèdes possibles doivent être envisagés au cours d'un large débat public, et les décisions prises par le Peuple Souverain.
• Des limites à l'IVG pourraient être proposées par des médecins, psychologues, sociologues, clercs et juristes, en écoutant surtout la parole des femmes, et en considérant aussi le droit de l'enfant à naître. La possibilité d'avorter dans des conditions médicales sûres et définies n'a pas sa place dans un texte constitutionnel, mais pourrait être inscrite dans un texte juridiquement supérieur à une loi.
• Le principe de l'abolition de la peine de mort n'est pas incompatible avec des exceptions pour des crimes attentant aux fondements de la vie et de la concorde sociale. Cette peine n'a pas de sens pour les crimes passionnels, mais peut empêcher des atrocités et dissuader les organisateurs des pires trafics.
Toutes les activités personnelles, même les droits individuels, s'exercent dans une organisation sociale.
Si les dirigeants daignaient laisser le Peuple exercer sa souveraineté, sa décision ne ferait guère de doute : il déciderait d'expulser hors de la société les fauteurs de crimes mettant la société en péril.
• En conservant le principe de l'abolition, il pourrait rétablir la pratique de la peine capitale dans des cas exceptionnels Aux trois cas coutumiers, assassinats de personnes faibles, d'agents de la justice, et désormais tout crime avec sévices, les Français pourraient ajouter les crimes contre l'Humanité : crimes définis en droit international, et crimes commis par les patrons de réseaux de trafic d'armes, de drogue et d'êtres humains : prostitution, vente d'enfants, d'esclaves, d'organes ; crimes de corruption et de trahison mettant en péril la souveraineté, l'indépendance, l'économie ou la santé du pays. D'autres cas définis pourrait être ajoutés par référendum, selon l'évolution de la société. Afin d'éviter toute injustice, cette décision exorbitante du droit commun serait prise selon une procédure très prudente, comportant maintes précautions : motivation des sentences, preuves décisives dûment mentionnées, délais de réflexion du jury avant la décision, décision à la majorité qualifiée, et, de droit, appel sur les motivations donc double jugement, éventuellement recours final à une Cour constitutionnelle.
• Le Peuple pourrait maintenir l'abolition complète de la peine de mort, mais décider d'une peine de perpétuité effective. Il pourrait vouloir laisser aux condamnés la possibilité de commuer eux-mêmes, à tout moment, leur peine de perpétuité en peine de mort, par leur volonté réellement libre.
Les textes fondamentaux seraient clarifiés :
(1) Une déclaration des Principes réglant l'organisation de la société ;
(2) Une déclaration des Droits individuels, dont le droit à la vie, à donner la vie, et la possibilité d'avorter pour des raisons médicales ou morales graves et après réflexion éclairée ;
(3) Une Constitution réglant les relations entre le Peuple Souverain et l'ensemble des pouvoirs, celles des divers pouvoirs entre eux, ainsi que les modalités d'exercice du pouvoir.
Pour être effectifs, ces textes doivent être supérieurs aux traités internationaux.
Les actes de Simone Veil et de Robert Badinter illustrent une mentalité prévalant depuis la fin du XXe siècle : ne considérer que les droits individuels, s'exalter pour des principes sans en considérer attentivement les conséquences réelles, se bercer d'illusions optimistes, ne pas se soucier des manœuvres de l'oligarchie pour dominer, et se laisser ainsi abuser par les puissants, négliger l'insécurité servant à instaurer cette domination, dédaigner le peuple et lui dénier son droit à décider.
La loi présentée par Simone Veil sauva des vies, et son dévoiement en fait périr. La loi présentée par Robert Badinter posa un principe, et renforça une idéologie dont les excès causent des violences.
Accordons à ces deux personnalités le crédit d'avoir été sincères et de n'avoir pas anticipé toutes les conséquences de leurs décisions. Il reste que l'une et l'autre firent adopter des lois sans prendre les mesures nécessaires pour en empêcher les détournements tragiques et prévus. L'une et l'autre furent mus par l'idéologie et détournèrent leur fonction politique afin de faire prévaloir cette idéologie sur la volonté du Peuple Souverain.
Agir contre la volonté du peuple, l'empêcher de décider démocratiquement, l'exposer à la violence, forfaire à une fonction publique, s'efforcer d'abolir la souveraineté nationale, tous ces actes sont-ils des titres à la reconnaissance de la Patrie ?
Le Panthéon est la sépulture nationale.
Marc Bloch, prochain entrant, historien de la France et patriote représentant tous ceux qui méritèrent la reconnaissance de la Patrie, sera, lui, à sa juste place.