Introduction
Le 14 février 2024, l'Assemblée nationale française a adopté un projet de loi controversé « visant à renforcer la lutte contre la « dérive sectaire ».
Cliquez ici pour voir la vidéo de l'Assemblée nationale, le 14 février 2024
Le projet de loi est une initiative du gouvernement français d' Emmanuel Macron qui sera présenté au Sénat par le ministre de l'Intérieur au nom de la Première ministre Elizabeth Borne.
Décret de présentation
La Première ministre,
Sur le rapport du ministre de l'intérieur et des outre-mer,
Vu l'article 39 de la Constitution,
Décrète :
Le présent projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires, délibéré en conseil des ministres après avis du Conseil d'État, sera présenté au Sénat par le ministre de l'intérieur et des outre-mer, qui sera chargé d'en exposer les motifs et d'en soutenir la discussion, avec le concours de la secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée de la citoyenneté et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de la ville.
Fait à Paris, le 15 novembre 2023
Signé : Élisabeth BORNE
Par la Première ministre :
Le ministre de l'intérieur et des outre-mer
Signé : Gérald DARMANIN
La secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée de la citoyenneté et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de la ville
Signé : Sabrina AGRESTI-ROUBACHE
Débat parlementaire sur la « Dérive Sectaire »
Le projet de loi a été débattu pour la première fois le 13 février 2024.
« Une coalition d'oppositions a rejeté l'article [IV] mardi soir [13 février], comme l'a fait le Sénat fin 2023. Les députés LFI, LR et RN dénoncent une menace pour les « libertés publiques » et pour les « lanceurs d'alerte » qui critiquent l'article. l'industrie pharmaceutique.
Le lendemain (14 février 2024), tard dans la nuit, à l'issue de la période des questions, un vote serré a eu lieu (116-108) annulant le vote de la veille. Environ 40 % des 577 membres de l'Assemblée nationale étaient présents au moment du vote.
Après de longs débats, les députés ont adopté le 14 février en première lecture le projet de loi contre les « abominations sectaires », dans lequel ils ont réintégré le controversé article 4, qui crée un nouveau délit de « provocation à l'abstention de soins médicaux ». (« provocation à l'abstention de soins »)
… L'article 4 du chapitre III, propose de modifier le Code pénal pour punir la « provocation » sur une personne malade à « abandonner ou s'abstenir de suivre un traitement médical », si cet abandon est présenté comme bénéfique alors qu'il pourrait entraîner des conséquences dangereuses.
( France Info italiques ajoutés)
Selon France Info :
Le rejet de la mesure dans la nuit du mardi 13 février avait provoqué un tollé dans les rangs macronistes à l'Assemblée. Après de longs débats, les députés ont adopté en première lecture le projet de loi contre les dérives sectaires mercredi 14 février, dans lequel ils ont réintégré le controversé article 4, qui crée un nouveau délit de « provocation à l'abstention de soins » médicaux.
L'article en question a pour but de lutter contre les « charlatans » et les « gourous 2.0 », qui promeuvent sur internet des méthodes présentées comme des « solutions miracles » pour guérir de maladies graves comme les cancers. Souvent sans formation scientifique et au mépris de la science, elles peuvent dériver vers des comportements d'emprise sectaire.
La secrétaire d'Etat chargée de la Citoyenneté et de la Ville, Sabrina Agresti-Roubache, a souligné à l'ouverture des débats que le nombre de signalements à la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes) a doublé depuis 2010, notamment à cause de l'épidémie de Covid-19 et de l'utilisation des réseaux sociaux.
En punissant ces comportements, le délit de « provocation à l'abstention de soins » servirait donc à « combler une véritable lacune de notre arsenal en nous dotant de moyens efficaces de lutte contre les dérives thérapeutiques à caractère sectaire », … Jusqu'à trois ans de prison pour ces « provocations »
Comme on peut le lire dans sa première version sur le site de l'Assemblée nationale, l'article 4 du chapitre III, propose de modifier le Code pénal pour punir « la provocation » sur une personne malade à « abandonner ou à s'abstenir de suivre un traitement médical », si cet abandon est présenté comme bénéfique alors qu'il pourrait entraîner des conséquences dangereuses.
La « provocation » à adopter des pratiques présentées comme bénéfiques, alors qu'elles exposent à « un risque immédiat de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente » est également concernée. Ces délits seraient punis d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende, ou trois ans et 45 000 euros d'amende quand cette provocation « a été suivie d'effets ».
Après de longs débats, les députés ont adopté en première lecture le 14 février le projet de loi « visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires »,
« dans lequel ils ont réintégré le controversé article 4, qui crée un nouveau délit de « provocation à l'abstention de soins médicaux ». (« provocation à l'abstention de soins ») ( France Info, italiques ajoutés)
« Dérive sectaire » et le projet de loi
Dérive séctaire pointe du doigt la non-conformité en réponse à un discours officiel du gouvernement.
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C'est un concept totalitaire.
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Il fait référence à la Miviludes, une agence gouvernementale française chargée des mouvements sectaires (voir ci-dessous)
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Le terme aberration est également utilisé pour identifier les groupes.
lien vers le site du gouvernement français
Le projet de loi étend le concept de « dérive sectaire »
Quel est l'objet du projet de loi :
« …renforcer la lutte contre les dérives sectaires, délibéré en Conseil des ministres
Cela implique d'étendre le concept de dérive sectaire totalitaire à la santé et à la médecine.
Le projet de loi :
» crée un nouveau délit de « provocation à l'abstention de soins ».
Le texte de ce projet de loi est chaotique, avec des propos confus. Il reconnaît que la dite dérive sectaire s'est considérablement accrue pendant la crise du coronavirus.
Dérive sectaire et le vaccin contre le Covid-19
Alors que le projet de loi ne fait pas explicitement référence au vaccin contre le Covid-19, il accuse néanmoins ceux qui sont opposés au vaccin de « dérive sectaire ». Le projet de loi en quelque sorte criminalise le mouvement de protestation s'opposant au vaccin contre le Covid-19.
L'objectif consiste à conférer une légitimité au vaccin contre le Covid-19 qui a entraîné une montée en flèche de la surmortalité.
Ce que le projet de loi laisse entendre, c'est une peine pouvant aller jusqu'à « trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende » pouvant très bien viser les citoyens français qui osent s'exprimer contre le vaccin Covid-19.
Il s'agit non seulement de milliers de scientifiques et de médecins, mais également des citoyens de toutes les régions de France, au sein de leurs communautés respectives, qui s'opposent au vaccin contre le Covid-19.
En même temps, cela porte atteinte aux droits fondamentaux. Cela souligne également la criminalisation de la démocratie parlementaire.
Je devrais également mentioner que « la dérive sectaire » n'est pas un concept légal.
Selon David Guyon (avocat):
En réalité, il est patent que toute personne qui aurait critiqué la vaccination contre la covid 19 pourrait entrer sous le coup de cette infraction. or, les infractions précitées ne permettent pas de réprimer les avis dissidents sur la politique sanitaire.
En l'espèce, il convient d'avoir un avis qui est à l'encontre du consensus scientifique et qui est seulement susceptible d'avoir des conséquences graves. Il n'est donc pas nécessaire d'obtenir un résultat.
En conséquence, un tel texte serait dramatique et réprimerait toute contestation de la parole officielle. C'est pourquoi il doit être combattu. »
Le mensonge est devenu la vérité. La dérogation des droits humains fondamentaux
Ce que cette décision – qui doit encore être votée par le Sénat français – implique que LE MENSONGE EST DEVENU LA VÉRITÉ.
Vous pouvez être arrêté pour avoir informé vos amis et voisins que le vaccin contre le Covid-19 est une substance toxique ?
Cela signifie-t-il que vous ne pouvez même pas citer les données officielles sur la mortalité et la morbidité ?
Cela signifie-t-il que les nombreuses études sur la surmortalité liées au vaccin contre le Covid-19 ne peuvent être ni publiées ni citées ?
Pouvez-vous être arrêté pour avoir déclaré que Pfizer – qui mène le programme mondial de vaccination contre le Covid-19 – a un casier judiciaire auprès du ministère américain de la Justice ?
En d'autres mots, le « vaccin » contre le Covid-19 distribué à l'échelle de la planète entière est produit par une société pharmaceutique qui a été inculpée par le ministère américain de la Justice (2009) pour « marketing frauduleux ».
Gardez à l'esprit qu'il s'agit d'une accusation pénale. Il ne s'agissait pas d'un recours collectif civil.
Le vaccin contre le Covid-19 tue nos enfants
Pfizer tue nos enfants. Et nos gouvernements sont soudoyés par les grandes sociétés pharmaceutiques.
Selon le nouveau projet de loi, peut-on être arrêté pour avoir déclaré la vérité ?
Nos enfants et adolescents meurent dans le monde entier
Étudiante au Lycée Valabre de Luynes-Gardannem, Aix-en-Provence, France, Sofia Benharira, 16 ans est décédée le 21 septembre 2021, 7 jours après avoir reçu le vaccin mortel Pfizer. Crises cardiaques et thrombose.
Cela se produit partout dans le monde.
Des enfants et des adolescents meurent.
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Soit les médias omettent de signaler les décès liés au vaccin, soit ils déclarent (avec autorité) que les décès sont imputables au Covid-19.
Quelle est la vérité. Examinez les données. Mortalité excédentaire
Les preuves qui ont été ouvertement ignorées tant par le gouvernement français que par l'Assemblée nationale sont accablantes :
De nombreuses études confirment que le vaccin contre le Covid-19 a déclenché une tendance mondiale à la hausse de la mortalité et de la morbidité.
Visiblement, l'Assemblée Nationale n'a pas reconnu les données provenant de sources officielles qui confirment une tendance à la hausse de la mortalité liée au vaccin contre le Covid-19.
Voir l'importante étude sur la surmortalité intitulée :
Mortalité associée au vaccin contre le COVID-19 dans l'hémisphère sud
Par Pr Denis Rancourt, Dr Marine Baudin, Dr Joseph Hickey, et Dr Jérémie Mercier, le 13 février 2024
Ce qui est affiché ci-dessous sont des graphiques pour 6 pays, pour consulter tous les graphiques (section 5.1), cliquez ici
Ce qui est révélateur est que pour la plupart des pays, la même tendance caractérise la relation entre la mortalité toutes causes confondues et le nombre de doses du vaccin administrées.
Mortalité liée au vaccin : pays sélectionnés.
(Pr Denis Rancourt, Dr Marine Baudin, Dr Joseph Hickey et Dr Jérémie Mercier)
ACM Toutes causes de mortalité. Nombre de décès par mois
Doses Vax administrées par semaine
Mortalité. Moyenne mobile sur 1 an
L'administration du vaccin par semaine (par exemple, orange, figure 2), pour les analyses tous âges dans le présent article, est obtenue à partir des données cumulatives originales (OWID, 2023a) en interpolant pour obtenir toutes les dates, puis en additionnant par semaine. Par conséquent, lorsqu'il y a des sauts soudains dans les données cumulées, cela peut produire une valeur hebdomadaire importante en tant qu'artefact, comme pour les Philippines (Figure 2). De même, les baisses des valeurs cumulées peuvent produire des valeurs hebdomadaires négatives artificielles, comme le montrent quelques cas ci-dessous.
Morbidité excédentaire liée au vaccin
La mortalité liée au vaccin contre le Covid-19 s'accompagne d' une morbidité liée au vaccin.
Une récente étude britannique portant sur la surmortalité et la morbidité liées au cancer en Angleterre et au Pays de Galles souligne ce qui suit :
Le tableau ci-dessous concerne les décès excédentaires liés à une tumeur maligne (tumeur cancéreuse) en Angleterre et au Pays de Galles, enregistrés sur trois années consécutives : 2020, 2021 et 2022 par rapport à une tendance sur 10 ans (2010-2019).
Les données de surmortalité en 2020 (l'année précédant le vaccin) sont négatives à l'exception des « tumeurs malignes sans précision de localisation ».
Le vaccin a été lancé au Royaume-Uni en décembre 2020. Le vaccin contre le COVID-19 a été déployé en plusieurs phases en Angleterre et au Pays de Galles à partir du 8 décembre 2020 et jusqu'en mars-avril 2021.
Le mouvement ascendant de la surmortalité (%) commence en 2021. L'augmentation de la surmortalité liée aux tumeurs malignes est comptabilisée pour les deux premières années du vaccin.
Preuve de cas individuels de mortalité et d'événements indésirables liés au vaccin
Consultez plus de 300 cas individuels documentés de mortalité et d'événements indésirables (adverse events) liés au vaccin contre le Covid-19 par le Dr William Makis.
Pour consulter cliquez ci-dessous
Oui ! « Le rapport « secret » de Pfizer sur le vaccin contre le Covid-19 « dit la vérité »
Que se passe-t-il si vous citez le rapport Pfizer ?
Pouvez-vous être arrêté et emprisonné pour avoir révélé les données sur la mortalité et les événements indésirables (adverse events) contenues dans le rapport confidentiel de Pfizer, rendu public au titre de la liberté d'information ? Ce rapport devrait être consulté et mis à la disposition de millions de personnes :
Le rapport confidentiel fait l'effet d'une bombe. Le vaccin a été lancé à la mi-décembre 2020. Fin février 2021, « Pfizer avait déjà reçu plus de 1 200 rapports de décès prétendument causés par le vaccin et des dizaines de milliers d'effets indésirables signalés (adverse events), dont 23 cas d'avortements spontanés survenus survenus à la mi-décembre 2020. » 270 grossesses et plus de 2 000 signalements de troubles cardiaques.
Ce Rapport Confidentiel Pfizer fournit des données sur les décès et les événements indésirables enregistrés par Pfizer depuis le début du projet vaccinal en décembre 2020 jusqu'à fin février 2021, soit une période très courte (au maximum deux mois et demi).
Les données de mi-décembre 2020 à fin février 2021 confirment sans équivoque « un homicide involontaire ». Sur la base des preuves, Pfizer avait la responsabilité d'annuler et de retirer immédiatement le « vaccin ».
La commercialisation mondiale par Pfizer du vaccin contre le Covid-19 au-delà du 28 février 2021 ne constitue plus un « acte d'homicide involontaire ».
Le meurtre, par opposition à l'homicide involontaire, implique une « intention criminelle ».
Le vaccin contre le Covid-19 de Pfizer constitue un acte pénal. D'un point de vue juridique, il s'agit d'un « acte de meurtre » appliqué dans le monde entier à une population cible de 8 milliards de personnes. Jusqu'à présent, plus de 60 % de la population mondiale a été vaccinée contre le Covid-19.
Cliquez ici pour lire le rapport complet de Pfizer.
Extrait du rapport Pfizer, figure 1
Cliquez ici pour lire le rapport complet de Pfizer.
Conclusion
Le président Macron, l'Assemblée nationale et le Sénat doivent être interpellés par un mouvement de masse à travers la France et l'Union européenne,
Ce à quoi nous assistons est une véritable « criminalisation de l'appareil d'État » par laquelle des hommes politiques, des parlementaires et des hauts fonctionnaires sont régulièrement soudoyés, cooptés ou menacés pour se conformer à un projet diabolique qui détruit littéralement la vie des gens dans le monde entier.
Nous appelons le Sénat à rejeter l'adoption par l'Assemblée nationale du projet de loi intitulé
Le Projet de Loi visant à renforcer la lutte contre les « Dérivés Sectaires »
Pfizer devrait-il être condamné à une amende de 45000 euros et à trois ans de prison ?
Ce que contient le rapport « confidentiel » de Pfizer, ce sont des preuves détaillées des impacts du « vaccin » sur la mortalité et la morbidité. Ces données qui émanent de la « Bouche du Cheval » peuvent désormais être utilisées pour affronter ainsi que formuler des procédures juridiques contre les grandes sociétés pharmaceutiques, les gouvernements, l'OMS et les médias.
Les membres de l'Assemblée nationale doivent prendre connaissance de ce rapport. Devant un tribunal, les preuves contenues dans ce rapport confidentiel de Pfizer ( associées aux données sur les décès et événements indésirables compilées par les autorités nationales) sont irréfutables : car ce sont leurs données et leurs estimations et non pas les nôtres.
Il s'agit de facto d'un Mea Culpa de la part de Pfizer. #Oui, c'est un vaccin tueur
Pfizer était pleinement conscient que le vaccin à ARNm qu'il commercialise dans le monde entier entraînerait une vague de mortalité et de morbidité. Cela équivaut à un crime contre l'humanité de la part de Big Pharma.
Pfizer savait dès le départ qu'il s'agissait d'un vaccin tueur.
Il s'agit également d'un Mea Culpa et d'une trahison de la part des gouvernements nationaux corrompus du monde entier (avec quelques exceptions) qui sont menacés et soudoyés par les grandes sociétés pharmaceutiques.
Aucune tentative n'a été faite par les gouvernements pour appeler au retrait du vaccin tueur.
Michel Chossudovsky, le 18 février 2024
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À propos de l'auteur
Michel Chossudovskyest un auteur primé, professeur d'économie (émérite) à l'Université d'Ottawa, fondateur et directeur du Centre de recherche sur la mondialisation (CRM), Montréal, rédacteur en chef de Global Research.
Il a entrepris des recherches sur le terrain en Amérique latine, en Asie, au Moyen-Orient, en Afrique subsaharienne et dans le Pacifique et a beaucoup écrit sur les économies des pays en développement en mettant l'accent sur la pauvreté et les inégalités sociales. Il a également entrepris des recherches en économie de la santé (Commission économique des Nations Unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes (CEPA), FNUAP, ACDI, OMS, gouvernement du Venezuela, John Hopkins International Journal of Health Services ( 1979, 1983)
Il est l'auteur de douze livres dont The Globalization of Poverty et The New World Order (2003) – La mondialisation de la pauvreté, America's « War on Terrorism » (2005) – Guerre et Mondialisation, The Globalization of War, America's Long War against Humanity (2015).
Il collabore à l'Encyclopédie Britannica. Ses écrits ont été publiés dans plus de vingt langues. En 2014, il a reçu la médaille d'or du mérite de la République de Serbie pour ses écrits sur la guerre d'agression de l'OTAN contre la Yougoslavie. On peut le joindre à email protected
Voir en anglais : Michel Chossudovsky, Notice biographique
Articles de Michel Chossudovsky sur Global Research
Articles en français de Michel Chossudovsky sur Mondialisation.ca
Pour une analyse détaillée et complète (Livre publié en août 2022, en anglais)
La crise mondiale du coronavirus, un coup d'État mondial contre l'humanité
Détruire la société civile et provoquer une dépression économique
Par Michel Chossudovsky
ISBN : 978-0-9879389-3-0, Année : 2022, Type de produit : Fichier PDF, Pages : 164 (15 chapitres)
Des traductions en plusieurs langues sont prévues. Le livre est disponible sous forme imprimée en japonais .
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