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Retour au système des traités de Westphalie ? Pas tout à fait ! - L'étrange retour de la souveraineté dans un monde qui a dépassé le cadre de l'État territorial

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Jerry B. Marchant

Jerry B. Marchant, d'IS IT PROPAGANDA?® (https://substack.com/@isitpropaganda), soutient que la multipolarité fait renaître la souveraineté westphalienne tout en transformant le système international.

La paix de Westphalie, conclue en 1648 par les traités de Münster et d'Osnabrück, est traditionnellement considérée comme l'acte fondateur du système international moderne. On lui attribue l'établissement de l'État territorial souverain, l'affirmation du principe de non-ingérence dans les affaires intérieures et le remplacement des prétentions universalistes du Saint-Empire romain germanique et de la papauté par un ordre composé d'États formellement égaux.

Près de quatre siècles plus tard, alors que le moment unipolaire de l'après-guerre froide cède la place à un paysage multipolaire contesté, façonné par la Chine, la Russie, l'Inde et un Sud global plus affirmé, l'héritage westphalien a acquis une pertinence nouvelle. La multipolarité représente-t-elle un retour aux principes westphaliens après l'interventionnisme de l'ère unipolaire, ou marque-t-elle une rupture fondamentale avec l'ordre fondé sur la souveraineté associé à 1648?

Cet essai ne défend ni la thèse d'un simple retour ni celle d'une rupture nette. Il est plus juste de comprendre la multipolarité contemporaine comme une réaffirmation sélective et asymétrique des normes westphaliennes. Les puissances émergentes ou renaissantes invoquent la souveraineté et la non-ingérence pour s'opposer aux pratiques interventionnistes de l'ère unipolaire, tout en évoluant dans des structures économiques, technologiques et informationnelles que la logique territoriale de 1648 ne peut pleinement régir.

Il en résulte un système hybride: westphalien dans son vocabulaire normatif, mais de plus en plus post-westphalien dans sa structure matérielle.

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Le mythe et la réalité de 1648

Avant d'établir un lien entre le système des traités de Westphalie et la multipolarité, il convient de nuancer la signification historique du premier. Les règlements de 1648 n'ont pas instauré l'égalité souveraine au sens moderne du terme. Comme l'a démontré Andreas Osiander, les traités ont principalement mis fin à la guerre de Trente Ans, redistribué des territoires au sein du Saint-Empire romain germanique et établi des droits religieux limités pour les princes allemands. L'Empire lui-même a subsisté pendant encore un siècle et demi.¹

Ce qui allait être désigné sous le nom de "souveraineté westphalienne" était en grande partie une construction rétrospective. Les positivistes juridiques du XIXe siècle, puis les théoriciens des relations internationales, ont fait de ce règlement le récit fondateur de l'ordre international centré sur l'État. L'influent essai publié par Leo Gross en 1948 a encore consolidé cette interprétation.²

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La description que Stephen Krasner donne de la souveraineté comme une "hypocrisie organisée" permet de saisir le paradoxe qui en résulte: la non-ingérence était proclamée comme principe tout en étant violée de manière répétée par les États puissants. Les faits historiques montrent donc que la souveraineté n'a jamais constitué une règle absolue ni appliquée de manière cohérente.³

Cette distinction importe aujourd'hui. La question n'est pas de savoir si la multipolarité constitue littéralement un "retour à 1648", mais quels acteurs invoquent les principes westphaliens, contre qui et dans quel but.

L'intermède unipolaire

Les décennies qui ont suivi l'effondrement de l'Union soviétique ont représenté un éloignement significatif du principe traditionnel de non-ingérence. Au cours des années 1990 et 2000, l'internationalisme libéral a de plus en plus considéré la souveraineté comme étant subordonnée à d'autres principes, notamment les droits de l'homme, la gouvernance démocratique et la protection humanitaire.

L'intervention de l'OTAN au Kosovo en 1999, menée sans l'autorisation du Conseil de sécurité des Nations unies, a été justifiée en partie par l'argument selon lequel le principe de souveraineté ne pouvait protéger un État se livrant à de graves exactions. L'approbation par les Nations unies, en 2005, de la "doctrine de la responsabilité de protéger" a pareillement établi que la souveraineté s'accompagnait de responsabilités dont la violation pouvait justifier une action internationale.

L'invasion de l'Irak en 2003 et l'intervention en Libye en 2011 ont encore illustré la tension entre la souveraineté territoriale et les doctrines interventionnistes.

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Dans L'Ordre du monde (World Order, 2014), Henry Kissinger a formulé une critique réaliste des tentatives visant à ériger un modèle libéral-démocratique particulier en principe universel d'organisation. Quelle que soit l'opinion que l'on porte sur cet argument, l'essor ultérieur de la multipolarité montre que la souveraineté conditionnelle n'est pas restée sans réponse.⁴

Multipolarité et redéploiement stratégique de la souveraineté

La multipolarité contemporaine a donc replacé la souveraineté au cœur du vocabulaire diplomatique.

Les diplomaties russe et chinoise mettent régulièrement l'accent sur l'intégrité territoriale, l'égalité souveraine et la non-ingérence. Ces principes apparaissent également dans de nombreuses déclarations des BRICS et de l'Organisation de coopération de Shanghai. L'accent mis par l'Inde sur l'autonomie stratégique et le non-alignement s'inscrit dans une tradition apparentée, enracinée dans la conférence de Bandung de 1955.

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Ces États ne partagent toutefois pas nécessairement un projet politique commun. Le concept de "monde multiplexe" d'Amitav Acharya est utile parce qu'il évite de réduire la multipolarité à une simple "montée en puissance du reste du monde". Différentes puissances peuvent convenir qu'il faut limiter l'universalisme occidental et la souveraineté conditionnelle, tout en étant en désaccord sur ce qui devrait les remplacer.⁵

Il en résulte une contradiction importante.

L'invocation de la souveraineté par la Russie cadre difficilement avec son invasion de l'Ukraine en 2022, qui a violé l'intégrité territoriale ukrainienne. Cette contradiction illustre l'argument plus général de Krasner: la souveraineté peut fonctionner simultanément comme un principe, comme un bouclier diplomatique et comme un instrument de pouvoir appliqué de manière sélective.

Il faut donc appliquer aux puissances multipolaires les mêmes critères d'analyse qu'aux puissances occidentales. La rhétorique de la souveraineté est significative, mais elle ne suffit pas à établir l'existence d'une pratique cohérente.

Là où le système des traités de Westphalie atteint ses limites

Le problème de fond est que le système international contemporain a évolué bien au-delà des conditions territoriales de 1648.

L'interdépendance économique a engendré des chaînes d'approvisionnement, des réseaux financiers, des systèmes réglementaires, des régimes de sanctions et des dépendances monétaires qui estompent la distinction entre affaires intérieures et internationales. Les États peuvent exercer une influence considérable au sein de l'espace économique d'un autre État sans en franchir physiquement les frontières.

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Le cyberespace représente un défi encore plus manifeste. Les flux de données, les cyberattaques, les infrastructures numériques et les opérations d'information franchissent couramment les frontières territoriales. La Russie et la Chine ont réagi en formulant des concepts tels que la "cybersouveraineté" et la "souveraineté informationnelle", dans le but d'étendre l'autorité territoriale au domaine numérique. Cette démarche même témoigne de la pression qui s'exerce sur la souveraineté traditionnelle.

Les acteurs non étatiques compliquent davantage encore le modèle westphalien. Les multinationales, les plateformes technologiques, les réseaux terroristes et les communautés transnationales peuvent exercer une influence qui ne s'inscrit pas clairement dans le cadre des frontières territoriales.

Le changement climatique en offre peut-être l'exemple le plus évident. Ses causes et ses conséquences ignorent les frontières nationales, ce qui rend insuffisante la compétence exclusivement nationale pour traiter le problème.

Le paradoxe est donc clair: la multipolarité peut renforcer l'importance politique de la souveraineté au moment même où la mondialisation rend plus difficile son exercice en termes territoriaux absolus.

La rewestphalisation comme pratique sélective

L'essor de la multipolarité doit par conséquent être compris comme un processus de rewestphalisation sélective, plutôt que comme une restauration de l'ordre de 1648 ou comme son rejet complet.

Pour les puissances émergentes ou renaissantes, l'égalité souveraine et la non-ingérence fournissent un langage permettant de contester les pratiques interventionnistes de l'ère unipolaire. Cela a modifié les débats sur l'intervention et donné au Sud global davantage de poids au sein d'institutions dans lesquelles les justifications universalistes jouissaient autrefois d'une plus grande autorité.

Cette réaffirmation est toutefois principalement normative et rhétorique, plutôt que structurelle. Les déclarations diplomatiques ne peuvent rétablir l'État territorialement délimité en tant que siège exclusif de l'autorité, car les interdépendances économiques, technologiques et environnementales qui se sont développées au fil des siècles ne peuvent être simplement inversées.

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L'ordre qui en résulte est donc westphalien dans sa forme et post-westphalien dans son fonctionnement. Les États continuent de parler le langage de l'égalité souveraine, de l'intégrité territoriale et de la non-ingérence, tout en évoluant au sein d'un système qui rend de plus en plus difficile l'autonomie territoriale absolue.

C'est ici que le lien entre le système des traités de Westphalie et la multipolarité revêt toute son importance. La multipolarité ne représente pas nécessairement un retour au monde de 1648. Elle traduit plutôt une lutte renouvelée pour déterminer qui est en droit de définir la souveraineté et les limites de l'intervention dans un monde qui n'est plus dominé par un centre de pouvoir unique.

Comprendre la multipolarité exige donc de tenir simultanément compte de deux idées.

Premièrement, le vocabulaire de la souveraineté associé au système des traités de Westphalie conserve une grande puissance politique. Il fournit aux puissances émergentes un langage permettant de contester la souveraineté conditionnelle et les doctrines interventionnistes associées à l'ère unipolaire.

Deuxièmement, ce vocabulaire ne décrit plus pleinement la réalité matérielle des relations internationales. L'interdépendance économique, les réseaux numériques, les défis environnementaux et les acteurs transnationaux ont créé des formes de pouvoir qui ne peuvent être contenues à l'intérieur des frontières territoriales.

Le système contemporain ne constitue donc ni un simple retour à la Westphalie ni une rupture nette avec celle-ci. Il représente une nouvelle étape dans la longue histoire de la souveraineté en tant que principe que les États invoquent, défendent, réinterprètent et parfois violent en fonction de l'évolution de la répartition du pouvoir.

La question centrale de l'ère multipolaire n'est donc peut-être pas de savoir si le système des traités de Westphalie fait son retour.

Elle est peut-être de savoir qui définira désormais ce que signifie la souveraineté.

Notes:

(1) Osiander, Andreas. "Sovereignty, International Relations, and the Westphalian Myth." International Organization 55, no. 2 (2001): 251-287.

(2) Gross, Leo. "The Peace of Westphalia, 1648-1948." American Journal of International Law 42, no. 1 (1948).

(3) Krasner, Stephen D. Sovereignty: Organized Hypocrisy. Princeton University Press, 1999.

(4) Kissinger, Henry. World Order. Penguin Press, 2014.

(5) Acharya, Amitav. The End of American World Order. Polity Press, 2014.

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