par Geoffrey Delavallée
Quand on critique les juges (1), certains dénoncent les méfaits d'une partie d'entre eux, qualifiés de "rouges". Ils visent par-là les juges progressistes/gauchistes qui font trop souvent pencher le plateau de la balance (de la Justice) du côté des soi-disant victimes du soi-disant racisme systémique ou celles de la soi-disant homophobie régnante. En vérité, dans l'histoire des juges et des tribunaux, les juges ont toujours affichés des couleurs variées. Pour l'exemple, durant le nazisme, ils étaient plutôt "bruns". Les juges "d'avant le marxisme" étaient - eux - plutôt "bleus" (libéraux). Et encore avant eux, "blancs" (la couleur du roi).
Il n'y a donc pas d'un côté les bons juges - incolores, et les autres, les malhonnêt'hommes, les "vendus" à l'étranger (2), corrompus par le marxisme (considéré comme une menace civilisationnelle (3)). C'est là une invention, un tropisme de droite : eux serait les honnêtes hommes parce que de "droite" (capitaliste), et tout ce qui n'est pas comme eux serait contre eux, eux qui se considèrent être les (seuls) défenseurs de la civilisation occidentale.
Mon propos sera ici de souligner que le problème n'est pas tant une couleur en particulier sinon le fait que les juges sont tous "colorés" - d'une façon ou d'une autre ! Que bien que le droit soit une matière stable/figée ("morte"), son interprétation par les juges conduit parfois à des résultats malheureux (4), en cause l'inévitable confrontation du droit avec la nature particulière de la société ("vivante"). Ça va parfois même jusqu'à trahir la volonté du législateur !
Pour le comprendre, soulevons le capot...
Comment un juge juge-t-il ? C'est très simple : il applique la règle du syllogisme juridique. Qui consiste dans un premier temps à déterminer quelle norme du droit s'applique au litige en présence - c'est la Majeure, ensuite il prend connaissances des faits (la Mineure) et enfin il décide (la Sentence) en prononçant un jugement motivé.
Seulement voilà ! La pratique amène parfois le juge à être confronté à des situations difficiles, où juger... c'est choisir :
• Déjà dans la sentence, la marge de manœuvre du juge est parfois très larges : les peines de prison vont souvent de 1 à 5 ans, éventuellement assorties du sursis (5) ! Que décider ? C'est quoi, être sévère ?
• Les notions d'ordre public ou celle de la protection de la petite enfance ne sont pas non plus très explicites et permettent donc des interprétations très étendues. Trop ?
• Il arrive aussi qu'un même conflit entre deux parties puisse être légitimement traité par 2 normes de droit particulièrement opposées l'une à l'autre. Par exemple, le droit de la presse libre versus le droit à ne pas être calomnié. On fait quoi, alors ?
• Faut-il aussi évoquer les manquements du législateur, qui n'a pas su ou pire, n'a pas voulu prévoir tous les cas de figures ? Ils l'ont fait exprès !
• Parfois aussi les faits ne sont pas établis de façon univoque : le doute devra alors bénéficier à l'accusé (6) ! Même si le crime était odieux...
• Enfin, il existe un autre principe particulièrement délicat à la disposition du juge, inspiré d'une maxime latine de Cicéron (excusez du peu) : "summum ius, summa injuria". Qui peut s'interpréter comme : "trop de droit tue la Justice" ou encore "qui fait l'ange sert la Bête". Comprenez : une application stricte du droit conduit parfois le juge à prononcer des sanctions monstrueuses pour le coupable. Inhumaine et choquante. Principe réactivé par cet admirable juge français - Paul Magnaud (1898), quand il relaxa une voleuse de pain... au motif qu'elle crevait de faim, elle et son enfant ! Parce qu'il avait jugé que l'état de nécessité devait suspendre le droit de propriété (... du boulanger sur sa miche de pain).
Et alors, me direz-vous ? Alors... tout ça veut dire que l'IA n'est pas prête de remplacer les juges. Que rendre Justice, ça ne consiste pas à savoir trouver et lire le bon code de loi mais plutôt à bien l'interpréter, humainement.
Un problème se pose quand même : quid de la "couleur" d'un juge quand une affaire "haute en couleurs" se présente ? Les juges sont réputés neutres et impartiaux (et s'efforcent de le donner à penser (7))... mais on sait que c'est faux... car impossible : les juges ont tous des expériences de vie subjectives qui forment/formatent leurs préjugés et leurs a-priori. Ceux-ci VONT irrémédiablement influencer leurs interprétations du droit, et donc leurs jugements ! Comprenez l'ampleur du problème : 2 juges différents jugeront différemment une même affaire. C'est là un secret de polichinelle !
Et on n'évoque ici QUE les juges honnêtes (8) ! Il faudrait - pour être complet - parler aussi des traîtres à leurs serments qui monnayent leurs jugements pour quelques deniers d'argent et/ou ceux qui "roulent" pour un parti politique ou une communauté quelconque (religieuse, philosophique...). On ne connaît que trop bien cette "Justice" téléguidée : affairiste et politisée.
Conclusion
Nos juges ne sont pas des demi-dieux descendus de l'Olympe pour rendre la Justice parmi les humains. Ce ne sont que des hommes et des femmes pétris de faiblesses et de contradictions. De manquements et de limitations.
Dès lors, le système en vigueur (élitiste) est-il encore adapté à notre époque informationnelle/multiculturelle/cynique/fourbe ? Des solutions type "jurys populaires" ne sont-elles à explorer ?
Ne serait-ce que selon l'argument statistique (9), la mesure parait prometteuse...
1ère partie - L'usine à boudins
2ème partie - Pourquoi obéit-on à un policier ?